ACCORD DE COOPÉRATION CULTURELLE ET SCIENTIFIQUE
entre
SAPIENZA UNIVERSITA’ DI ROMA
et
L’UNIVERSITE’ ……..

L’Université La Sapienza de Rome (Italie), représentée par sa Rectrice prof. Antonella Polimeni, qui agit au nom de …….( choisir entre Département, Centre Interdépartemental, Institut) de………..,  et l’université de……………., …………………………….., représentée par le prof……………………………., qui agit au nom de …. (choisir entre Département, Centre Départemental, Institut) compte tenu que le développement de la coopération culturelle et scientifique directe représente un intérêt commun pour les deux Universités et désireux de renforcer cette coopération, conviennent ce qui suit 

Art. 1 : l'enseignement de la collaboration et de recherche seront activés dans les domaines suivants:
a)	…;
b)	…;
c)	….

             Cette collaboration se développera sur des principes d’égalité et de bénéfice mutuel. en tenant compte des fonds disponibles, ainsi que l'expérience acquise par les chercheurs des deux universités.

Art. 2 : La coopération sera mise en œuvre grâce aux moyens suivants suivante :
	
a)	Echange de chercheurs ;
b)	Participation aux programmes de recherche ;
c)rencontres d’études, séminaires et cours portant sur des thématiques prévues par l’Accord ;
c) l'échange de documents et de publications scientifiques.

Art. 3 : Pour la mise en œuvre des objectifs susmentionnés, les parties peuvent prévoir un échange réciproque de professeurs dans les limites des ressources financières de chaque Université. En principe, les parties s’engagent à couvrir les frais de voyage aller-retour de leurs chercheurs. En ce qui concerne, les frais de séjour les Universités d’accueil fourniront une indemnité journalière selon leurs propres règles.. L’échange des chercheurs est basé sur la condition de réciprocité.

Art. 4 : Deux mois avant la date présumée du début des activités prévues, les responsables scientifiques respectifs impliqués dans le projet dans les deux universités doivent prendre contact mutuellement et s’changer toute information concernant lles modalités prévues par l'art. 2 et le calendrier de mise en œuvre, ainsi que toute autre information nécessaire pour la mise en œuvre correcte du projet. Le chef de projet pour l'université Sapienza de Rome est le professeur ........................... et pour l'Université de ........................... est professeur ........................ ........................... ……………………………………………

Art. 5:     Les universitaires en mobilité devront être munis d’un contrat d’assurance médicale, L’assurance sera prise en charge par l’institution d’appartenance, dans le respect des dispositions règlementaires, ou directement par la personne concernée via la  souscription d’un contrat d’assurance couvrant les risques mentionnés.

Art. 6: Ciascuna parte, in conformità con le proprie leggi e regolamenti, assicurerà agli studiosi ospiti sul proprio territorio ogni forma di assistenza e facilitazione per l'adempimento dei compiti loro assegnati, ai sensi delle disposizioni del presente accordo.

Art. 7: Le présent accord est soumis à l'approbation des autorités compétentes, conformément aux lois en vigueur dans les deux pays, et entrera en vigueur à la date de la dernière signature apposée..

Art. 8:   Le présent accord restera en vigueur pour une période de cinq (5) ans et peut être résilié par chacune des parties avec un préavis écrit d'au moins cent vingt (120) jours. Les activités en cours à la date de la conclusion du présent Accord seront achevées selon le programme établi. 

Art. 9: Les Parties, conformément à la volonté exprimée, pourront demander le renouvellement de l'accord pour une nouvelle période d'une durée équivalente. En l'absence du renouvellement, l’accord venu à expiration cessera de produire ses effets, sans préjudice de la poursuite de toute activité en cours.

Art. 10:  La résolution de tout différend relatif à l'interprétation et à l'exécution du présent Accord sera résolue par un arbitrage de trois membres, dont un nommé par chaque partie et un tiers choisi d'un commun accord.

Fait à Rome (Italie) en deux exemplaires authentiques en italien et français. 

Rome le ______/_______/2015	                              _________, ______/_______/2015

SAPIENZA UNIVERSITA’ DI ROMA
	UNIVERSITE’ DE………………..	
LA RECTRICE	LE 	
Prof. Antonella Polimeni	Prof…………………